Algérie - affaire banque "El Khalifa" : la Cour suprême accepte le pourvoi en cassation (avocats)

Identifiant
Mot de passe
Se souvenir de moi
Mot de passe oublié ?
Identifiant oublié ?
Créer un compte

Espace Des Abonnés

Tunisie - Maroc: Visite de travail de deux jours de AbdelIlah Benkirane à Tunis Libye - Mustapha Abduljalil salue le rôle de Benghazi dans l'éveil des consciences Algérie - Autoroute Est-Ouest: au moins 4 stations-services réceptionnées prochainement (Naftal) Maroc - La circonscription maritime de Nador compte une flotte de plus de 1400 unités immatriculées Tunisie - Standard and Poor's abaisse la note de la dette de deux crans à BB Mali - Les islamistes d'Ansar Dine détruisent le "monument des martyrs" de Tombouctou Algérie - Mise en service du deuxième tronçon du tramway d’Alger le 15 juin (ministre) Maroc - Le royaume 3ème pays au monde à lancer un timbre-poste audio Tunisie - Radio-Sfax envahie par des protestataires, le bulletin d'information annulé Libye - UE - Coopération dans la protection des frontières et la gestion des crises Algérie - La vallée du M’zab, curiosité de la semaine africaine de l’Unesco à Paris Maroc - 2ème pays africain en termes d'investissements étrangers directs en 2011 Tunisie - Feuille de route pour la relance du secteur touristique (2012-2013) Libye - L'UNESCO appelle à protéger le site du patrimoine mondial de Ghadamès Algérie - Création d’une société chargée de la gestion des tramways en Algérie (responsable) Maroc - Des bourses américaines pour les étudiants Marocains

Jeudi, 19 Janvier 2012 15:38

Algérie - affaire banque "El Khalifa" : la Cour suprême accepte le pourvoi en cassation (avocats)

Le pourvoi en cassation introduit par la défense et le ministère public dans l’affaire de la banque "El Khalifa" a été accepté jeudi par la Cour suprême, a-t-on appris auprès de l’un des avocats.
Selon Me Bourayou Khaled, en vertu de cette décision de la Cour suprême, l’affaire sera rejugée.
L’avocat a précisé que le tribunal criminel de la Cour de justice de Blida n’a pas encore fixé de date au nouveau procès.
94 personnes avaient comparu devant le tribunal criminel de Blida dans le cadre de cette affaire en 2007. Des peines allant jusqu’à la perpétuité avaient été prononcées à l’encontre des principaux accusés, dont Rafik Abdelmoumene Khalifa, condamné par contumace.
Les accusés avaient été jugés notamment pour les chefs d’inculpation de "association de malfaiteurs, vol qualifié, escroquerie, abus de confiance et falsification de documents officiels". (APS)

Ajouter un Commentaire

JComments

Maroc - Protestation des magistrats pour revendiquer l’indépendance de la justice.

Tunisie - Un « week-end du tourisme alternatif » les 24 et 24 juin 2012.

Fil Maghreb

Prec Suiv

Jeu, 24 Mai 2012 04:14